U.S. Marshal Cahill a écrit :ben moi à titre d'arrivage westerns en zone 1 j'ai reçu ce matin un courrier de La Poste, Service des déclarants en douane !
suite à ma dernière commande chez DVD Pacific...ils me demandent afin de procéder au dédouanement de l'envoi (concerne 10 dvd) la copie de la facture ou du justificatif d'achat (ou l'impression des pages web de la commande si transaction internet), puis l'envoi sera ensuite acheminé par la poste...
j'aurai certainement de la TVA à régler (je ne pense pas de taxe douanière car d'après ce que j'ai lu sur le site internet de la Douane, en France métropolitaine, il n'y aurait pas de droits de douane pour les marchandises en provenance d’un pays extérieur à l’Union européenne dont la valeur est inférieure ou égale à 150 euros, notamment celles achetées à distance.
Mais quelle que soit la valeur des marchandises importées, dès lors qu’il s’agit de vente à distance (vente par correspondance), on aura à acquitter la TVA...
SUITE DE L'HISTOIRE: heureusement que je ne travaille pas aujourd'hui car une nouvelle surprise m'attendait : et oui je viens déjà d'être livré de mon colis coincé par la douane ! (heureusement qu'on pouvait leur envoyer par email les justificatifs d'achat demandés, et qu'en plus ils les traitent rapidement), mais le plus étonnant est que je n'avais rien à signer et le facteur ne m'a pas demandé de payer quoique ce soit ???
le colis est complet avec un ruban rouge dessus 'droits et taxes à percevoir" jointe d'une enveloppe avec dedans un bordereau de livraison (de La Poste) sur lequel figure les références de la poste et de la douane, et un encadré avec les sommes à encaisser à la livraison : soit ici 20 eur de TVA + 3.15 eur de taxe de presentation à la douane...
mais rien n'est écrit sur ce borderau qui me dit que je dois effectivement régler ce montant dans tel délai et à qui, rien n'est signé sur ce bordereau, pas de tampon !??
j'ai l'impression en fait que vu le montant de mon colis (valeur en douane 100 EUR) ils ont laissé tomber tout simplement...je verrai bien et vous tiendrai au courant...
PS : ils ont bien ouvert le colis puis l'ont recousu avec un fil solide ! Finalement je n'ai pas perdu trop de temps, car commande passée le 27 octobre et colis reçu aujourd'hui, au bout de 20 jours donc malgré l'interception en douane.